Photo Banner_Rethink 1

Monter son entreprise : USA vs. France

Est-il vraiment plus facile d'entreprendre aux USA ?

Estimables lectrices, estimables lecteurs,

Pour ce premier article de notre rubrique Repenser, qui s’attaque aux idées reçues et propose une relecture corrigée des réalités de notre monde d’aujourd’hui, nous nous attaquons à un cliché très répandu : l’idée selon laquelle il est plus facile de monter son entreprise aux Etats-Unis plutôt qu’en France. “Les Américains sont plus optimistes, alors quand ils se lancent ils y vont à fond”, “le gouvernement est tellement libéral là-bas qu’on peut monter sa boîte en quelques clics sur internet”, “en France il y a tellement d’impôts à payer que ça décourage”, ... Vous avez sûrement déjà entendu ces phrases prononcées par Dominique à la machine à café, par Léa en Happy Hour ou par oncle Robert au repas de Noël. Malgré l’assurance avec laquelle ces vérités vraies sont déclarées, on a quand même voulu en avoir le coeur net et peut-être mettre fin à un des plus vieux clichés de l’histoire du monde de l’entreprise. Pour notre plus grand plaisir.

D’après la Banque Mondiale, les Etats-Unis sont le huitième pays où il est le plus facile de monter une entreprise. Le pays en tête de liste est la Nouvelle-Zélande, tandis que la France, elle, se situe au… 29ème rang. Derrière l’Islande. Et la Macédoine. Ce classement compare 190 pays sur de nombreux critères essentiels à la création d’entreprise tels que l’obtention de prêts, le paiement des taxes et impôts, le commerce transfrontalier, l’exécution des contrats ou encore la législation du travail. Toutefois, de nombreux autres éléments entrent en jeu dans le dynamisme du tissu entrepreneurial. Pour vous, About Work… les a passé au peigne fin, pour en finir avec les clichés sur l’entrepreunariat. Peut-on vraiment créer une entreprise d’un claquement de doigts aux Etats-Unis ? La France devrait-elle calquer ses réformes économiques sur son homologue américain ?

Pour répondre à ces questions, nous remontons le parcours de création d’entreprises étape par étape afin de mener une comparaison complète.

1/

Comprendre l’environnement législatif et juridique

en bref

Les Etats-Unis présentent une complexité législative inhérente à leur régime fédéral qui nécessite une entière compréhension de son fonctionnement et une connaissance étendue de ses lois et régimes d’imposition. En revanche, la France, territoire centralisé et homogène, est un pays plus simple à aborder…

mais encore...

Le pays de l’Oncle Sam est connu pour son libéralisme. Les procédures d’embauche et de licenciement y sont plus faciles et moins onéreuses qu’en France. Ceci permet donc un turnover plus important ainsi qu’un dynamisme dans la stratégie RH des nouvelles entités. Toutefois, il présente aussi une grande complexité juridique. A un territoire français homogène, régi par un seul et même corps de loi s’oppose une mosaïque américaine d’Etats, de législations, de régimes d’imposition. L’Etat fédéral propose un tronc législatif auquel s’ajoutent les particularités de chaque Etat qui ont chacun leur code de société; peuvent ensuite s’y ajouter les communes et institutions locales. Ceci marque la nécessité d’y passer du temps en interne ou de s’adresser à un conseiller juridique, mais cela signifie aussi qu’il y a possibilité de profiter des différences juridiques et fiscales. Ainsi, la moitié des Fortune 500 est basée au Delaware tout en étant présente sur l’ensemble du territoire américain. Cette complexité se manifeste également en cas de litige: c’est généralement l’Etat fédéral qui tranche, mais c’est parfois aussi celle d’un des 50 Etats. De plus, faisant partie du Common Law, la jurisprudence est plus prononcée et les traitements judiciaires plus pragmatiques qu’en France. Enfin, les procédures judiciaires y sont bien plus fréquentes. Les gains potentiels d’un litige sont élevés et incitent les entreprises américaines à entamer des poursuites judiciaires, ou bien à se servir de cet argument comme moyen de pression. Néanmoins les coûts liés aux procédures judiciaires sont également importants aux Etats-Unis, notamment dû à la procédure de discovery (sorte d’enquête préalable obligatoire pour les deux parties).

2/

Prendre en compte les contraintes sociales et leurs coûts

en bref

En termes de contraintes sociales, les différences sont minimes: la quantité horaire annuelle et la rémunération horaire sont similaires. En revanche, la question du droit de grève est désavantageuse pour la France.

mais encore...

Regardons à présent les contraintes sociales entre les deux pays: nous constatons des différences minimes. La différence dans le salaire minimum (horaire) est très négligeable : 7,58 euros (net) contre 7,25 dollars (variable selon les Etats: il est de 10 dollars en Californie). Toute heure supplémentaire en France est majorée de 25% jusqu’à la 43ème heure sup et de 50% au-delà. Aux Etats-Unis, toute heure qui s’ajoute aux 40 heures hebdomadaires est majorée de 50%. Néanmoins, beaucoup d’exceptions peuvent là encore exister tant en France, où une convention collective peut définir un taux différent (d’un minimum de 10%), qu’aux Etats-Unis. En revanche, une réelle différence réside dans la question du droit de grève: certaines professions américaines n’en disposent pas. Sans vouloir faire du french-bashing, au vu des blocages créés par les grèves en France, c’est quand même un sacré avantage…

3/

Estimer les coûts et les potentiels du marché

en bref

La fiscalité française est connue pour être lourde, et les impôts aux USA sont effectivement plus légers. Toutefois, la réalité est plus complexe et surtout, la création d’entreprise aux USA implique des coûts élevés qui s’ajoutent aux impôts, tels que le conseil juridique ou le coût de souscription aux assurances privées.

mais encore...

Cela n’est un secret pour personne : la fiscalité française est lourde, avec un impôt sur les sociétés de 33%, bien qu’il existe un taux réduit de 15% pour les petites entreprises ainsi que de très larges crédits d’impôts. L’Etat central américain prélève un taux progressif d’impôt sur des tranches de bénéfices. A cette fiscalité fédérale, uniforme sur l’ensemble du territoire, s’ajoute la fiscalité propre à chaque État qui n’excède pas les 10% de bénéfices (7% à New York, 8% en Californie). Au Texas ou en Alaska, cet impôt est remplacé par d’autres taxes (lottery tax, sales tax…). Les charges patronales sont composées de l’OASDI (Old Age, Survivor and Disability Insurance de 6,2 % sur les premiers 118 500 dollars annuels), la FUTA (Federal Unemployment Tax, de 6 % sur le premiers 7.000 dollars et déductible), et la SUTA (variable selon les états). A cela s’ajoute la taxe Medicare. Toutefois, on constate que cela prend en moyenne plus de temps de payer ses impôts aux Etats-Unis qu’en France, réfutant ainsi certains clichés habituels (pour notre plus grand plaisir).

Mais attention : si les impôts en France sont beaucoup plus lourds, cela ne veut pas dire qu’une start-up américaine coûte moins cher. Des frais inévitables et récurrents sont à prendre en compte. La consultation d’avocats, généralement très spécialisés et facturés à un tarif horaire, est un passage obligé, au vu de la complexité législative et juridique (droit fiscal, droit immobilier, droit des sociétés, des marques, des brevets, de l’environnement, de la responsabilité du fait des produits…). Les assurances privées étant plus importantes et complexes, avoir recours à un courtier serait judicieux. De plus, la clôture des bilans et la déclaration d’impôts sont, pour les mêmes raisons évoquées ci-dessus, plus complexes outre-atlantique. Un comptable ou un expert-comptable agréé par l’Etat semble également nécessaire.

Enfin, lorsque l’on se penche sur les potentiels de marché, les Etats-Unis sont un marché plus important, avec 300 millions de consommateurs, et les fameux crédits à la consommation en font le premier consommateur mondial. Néanmoins le niveau de vie entre les deux pays reste comparable.

L'imposition totale comporte les charges sociales (53.5% en France). Source : “Paying Taxes 2016”, PwC, http://www.pwc.com/gx/en/paying-taxes-2016/paying-taxes-2016.pdf

4/

Déterminer la forme juridique de l’entreprise et monter le dossier auprès de l’administration

en bref

Contrairement aux idées reçues, les différences entre les structures juridiques que les deux pays proposent sont négligeables, tout comme les démarches administratives d’enregistrement d’entreprises.

mais encore...

La première étape consiste à choisir la forme juridique la plus adéquate pour le projet. De ce côté-là, une vraie différence existe pour les auto-entrepreneurs, qui n’ont même pas besoin de se déclarer auprès de l’administration aux Etats-Unis. Mais pour des entreprises non-individuelles, les formes juridiques sont très semblables : seul le Partnership est une formule américaine qui n’a pas d’équivalent direct français.

Il faut ensuite enregistrer l’entreprise, étape qui n’est pas aussi expéditive qu’on pourrait le croire. Pour une LLC, l’enregistrement et les formalités de publicité des statuts peuvent prendre jusqu’à 9 semaines (mais l’activité commerciale peut commencer avant). On aurait là encore tort de partir du principe que les démarches sont moins nombreuses aux USA. Protéger le nom ou la marque sur l’ensemble du territoire plutôt que seulement dans l’Etat d’implantation requiert une procédure à part entière. A noter qu’aux Etats-Unis, il est possible de créer une société sous un nom fictif, sous lequel on peut recruter, émettre des facture, ouvrir un compte bancaire… Cela se demande tout simplement auprès du County et coûte 15 dollars. In fine, les étapes de création d’une entreprise américaine et française sont similaires: trouver des locaux, rédiger et enregistrer les statuts, publier un avis de constitution dans un journal d’annonces légales, faire adhérer la société à une caisse de retraite, assurer la société, adhérer à un centre de médecine du travail, déposer la marque à l’INPI, choisir une Convention Collective...

5/

Trouver des financements

en bref

Faire appel aux Capital venture et aux business angels est une pratique plus répandue aux USA qui facilite davantage le financement de jeunes entreprises qu'en France. Toutefois ils ne répondent pas forcément aux besoins de n’importe quelle nouvelle entreprise. Les banques restent prudentes et peu enclines à prêter, tant en France qu’aux Etats-Unis. De plus, les deux pays ont mis en place des structures publiques favorisant l’accès au crédit et au capital, de taille comparable.

mais encore...

D’après Ernst & Young, les Etats-Unis sont le pays où les entreprises nouvelles ont le plus accès au financement. En effet, les business angels et les Capital Venture sont plus développés aux Etats-Unis qu’en France. Lorsqu'on regarde les 40 plus grosses capitalisations boursières aux USA d'un part et en France d'autre part, on voit que celles ayant un fonds de Corporate Venture ou un incubateur/accélérateur/lab sont 2 fois plus nombreuses aux USA. Mais leur niveau d’exigence demeure élevé. Ces fonds préfèreront des start-up dans la biotech, la haute technologie, ou les communications, présentant un retour sur investissement important. Ils regarderont de près les expériences passées de l’équipe dirigeante ainsi que la stratégie marketing sur laquelle ils pourront offrir un avis et des contacts. Si le financement par capital est plus facile à trouver aux USA, la France semble être en train de rattraper son retard : la part d'entreprises du CAC 40 ayant lancé un fonds de capital venture a quintuplé entre 2010 et 2015. Les incubateurs, labs, et accélérateurs lancés par le CAC 40 ont, eux, été multipliés par 9 en 5 ans.

De quelque côté de l’Atlantique que ce soit, les banques prêtent peu à des entités nouvellement créées. Malgré les initiatives à échelle européenne telles que le TLTRO censées huiler le circuit de crédit, elles préfèrent octroyer des prêts moins risqués à des entreprises d’au moins deux ans, dont elles connaissent le cash flow et qui ont déjà des actifs importants pouvant servir de garanties. Les études existantes, comme celle de Hiscox, notent peu de différences entre les deux pays et rapportent chez les entrepreneurs Français et Américains un enthousiasme peu débordant quant au succès d’une demande de financement bancaire.

Par conséquent, lors de la phase de création de l’entreprise, il est préférable de se tourner vers d’autres sources de financements. De nombreuses start-ups peuvent demander un coup de pouce à l’Etat. Les autorités américaines ont par exemple mis en place le programme Startup America en 2011, dotant 2,4 milliards de dollars aux start-ups américaines dans les hautes technologies. Cela s’ajoute à des organisations déjà en place, comme la Small Business Administration, qui finance les petites entreprises grâce à 28 milliards de dollars investis en 2015 (via la SBIC). La France, de son côté, propose des Crédit Impôt Recherche largement utilisé afin de favoriser l’innovation. De plus, la création de BpiFrance permet à l’Etat de soutenir directement les projets prometteurs en France, se traduisant par 20 milliards d’euros de soutien financier en 2015. En d’autres termes, les administrations apportent un soutien égal aux nouvelles entités, mais leur développement peut être limité quelques années plus tard, surtout en France, où le private equity est moins répandu.

Les investisseurs particuliers pourraient contribuer à résoudre ce problème. Ils deviennent en effet des sources de financement de plus en plus intéressantes: le Jumpstart Our Business Startups (JOBS) Act a étendu l’ouverture de capital au public pour les petites entreprises (“mini-IPO”). Nous pouvons d’ailleurs rappeler que c’est bien le duo France-USA qui est leader mondial du crowdfunding, perçue comme une source de financement en plein boum. Depuis avril 2016, l’augmentation de capital par crowdfunding est autorisée aux Etats-Unis, et à en croire certains rapports, cette nouvelle source de financement devrait dépasser en valeur le capital risque dans un avenir proche...

6/

Recruter les bonnes personnes

en bref

La vraie question est celle de la motivation : les Français semblent moins joueurs et plus attachés à la sécurité. C'est donc bien une question culturelle avant tout...

mais encore...

Deux conditions existent pour considérer un individu comme une bonne recrue : sa motivation et ses compétences. Certes, le top du classement du Financial Times 2016 des meilleurs MBA Entrepreneurship n’est composé que d’universités américaines : Stanford, Babson College, Dartmouth, UCLA, Berkeley… De plus, à Stanford par exemple, même les programmes scientifiques comprennent des cours de management. Ainsi la culture entrepreneuriale est étendue à un champ large d’études. Pour autant, la France n’a rien à envier aux Etats-Unis. Les écoles de commerce françaises, véritable vivier d’entrepreneurs, défendent leur place dans les classements d’enseignements plus généraux à l’international. Rappelons toutefois que ce type de diplôme n’est qu’un des nombreux foyers de formation d’entrepreneurs.

Quoiqu’il en soit, c’est plutôt la question de la motivation qui pose problème. Salaire non garanti, heures de travail importantes, immaturité des procédures… tout le monde n’est pas prêt à se lancer dans l’aventure de la start-up. Face à cette asymétrie dans les conditions de l’emploi entre start-up et grande entreprise, c’est bien une question de culture du risque qui se pose, en amont de toute création d’entreprise.

Ce ne sont finalement pas tant les conditions de création d’entreprise que la culture et l’enthousiasme pour l’entrepreneuriat qui explique l’écart franco-américain.

Somme toute, les conditions de création d’entreprise aux Etats-Unis et en France sont relativement peu différentes. Lorsqu’on s’intéresse aux coûts généraux de création d’entreprises, aux possibilités offertes par les différents statuts, aux niveaux d’éducation certaines différences existent mais celles-ci ne semblent pas déterminantes au point de pouvoir expliquer ce gouffre ressenti entre les deux pays. Une différence existe sur le plan des financements, certes : pour un PIB 7 fois plus important que la France, les montants investis via les Corporate Venture sont 24 fois plus importants aux USA, mais la France semble rattraper peu à peu son retard.

La vraie différence réside dans la culture, dans l’enthousiasme, dans cet indéfinissable et - à priori, inquantifiable énergie qui semble venir de l’individu et ne saurait être incitée uniquement par un gouvernement. C’est de ceci que découle le prestige de l’entrepreneur dans l’imaginaire collectif, l’envie de créer son entreprise, de financer des start-up, ou l’envie d’en rejoindre une. En 2015, lorsque l’IFOP demandait ce que représente l’entrepreneuriat aux yeux de l’échantillon considéré, 33% répondaient que c’était d’abord trop compliqué en France et 24% évoquaient les risques et contraintes. 31% de l’échantillon souhaite créer son entreprise, et 45% de l’échantillon conseillerait à ses enfants de devenir entrepreneur en France contre 61% à l’étranger.

Source : étude de 2008 de Fiduscial sur un échantillon de 500 entrepreneurs français et 1000 entrepreneurs américains, http://www.ifop.com/media/poll/Flash_TPE_USA.pdf

On peut apprécier l’ampleur de cet écart lorsqu’on s’intéresse aux programmes pédagogiques qui incitent les jeunes à entreprendre. Aux USA, des Summer Camps sont organisés sur le thème de l’entrepreneuriat pour les ados, et il existe même des initiatives de création d’entreprises pour enfants, tels que la Lemonade Day: pour s’inscrire, il suffit d’être un enfant et de monter un stand de limonade avec l’aide d’un mentor adulte qui verra le jour lors de Lemonade Day organisée dans près de 20 villes. Pas moins de 800 000 enfants ont participé en 2015 (selon le site officiel) ! Un tel modèle ne semble pas transposable en France à l’identique. Pour autant, il y a bien un souffle d’énergie qui fait envie. Que pouvons-nous apprendre des Etats-Unis? C’est là le coeur de notre enquête qui va nous faire traverser les Etats-Unis, à la découverte d’entreprises exceptionnelles.

En attendant, si jamais vous êtes Français et envisagez de vous lancer aux Etats-Unis...

S’il est plus aisé de monter son entreprise aux Etats-Unis quand on est Américain, les obstacles s’accumulent pour les Français souhaitant s’exiler outre-Atlantique. En effet, les mesures migratoires américaines se sont renforcées depuis la crise de 2008. Les autorités veulent s’assurer que le projet peut s’autofinancer la première année: l’obtention du Visa E est donc sujette au capital de départ. Généralement il faut compter un minimum de 100 000 dollars. Un startup-visa a été mis en place par Obama en août 2016, facilitant l’investissement étranger mais les conditions restent exigeantes: il faut détenir 15% du capital d’une société fondée aux USA au cours des trois dernières années, la start-up doit avoir déjà récolté du capital d’origine américaine et elle doit être dotée d’un « potentiel de croissance rapide et de création d’emplois ». Notons tout de même l’incertitude qui plane autour de la Maison Blanche depuis que Trump a été élu.

Dixit Philippe Pouletty…

"La France est déjà la meilleure en Europe pour les créateurs d’entreprise. Nous avons les ingénieurs, les chercheurs, les cliniciens, le crédit d’impôt recherche, le statut de la jeune entreprise innovante, l’organisme de financement et de développement des entreprises Bpifrance, et des fonds d’investissement, quoique en nombre un peu restreint." Philippe Pouletty en novembre 2015

Pour regarder la vidéo intégrale de l'interview de Dr Philippe Pouletty, cofondateur de Truffle Capital, c'est par ici

Et... si vous voulez aller plus loin :

> si jamais vous êtes d'humeur plus pessimiste, Olivier Mathiot de France Digitale dresse un bilan plus contrasté ici

> un petit sondage IFOP pour Hiscox datant de 2015, pour celles et ceux qui seraient encore sceptiques au sujet de la différence culturelle... il faut cliquer ici !

> un petit article de recherche qui date un peu 

> pour les groupies de Ernst & Young, il y aussi une petite étude comparative internationale

 

Share This:

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *